Mentions légales
Par Stéphane Guérault le mercredi 02 juin 2010, 21:37 - Lien permanent
Les conditions d'utilisation de la plateforme de blogs et les règles à respecter.
Présentation
La plate-forme http://blog.education-securite-routiere.fr/est un service du CRDP de l'académie de Versailles. Elle propose un service de création de blogs de sécurité routière réservé aux personnels de l'Education nationale. Chaque personnel a la possibilité de créer son blog et en devient alors le responsable éditorial.
Éditeur
Le CRDP de l'académie de Versailles
2 rue Pierre Bourdan - 78160 MARLY-LE-ROI
Téléphone : 01 78 64 52 00
Directeur de publication : M. Pascal Cotentin, CRDP de l'académie de Versailles.
Responsable de la rédaction du blog : le propriétaire du blog (figurant en bas de page de chaque blog)
Maintenance technique : service web du CRDP de l'académie de Versailles.
Hébergement
Le service http://blog.education-securite-routiere.fr/ est hébergé par le
CRDP de l'académie de Versailles
2 rue Pierre Bourdan - 78160 MARLY-LE-ROI, 01.39.45.78.78, securite.routiere@ac-versailles.fr
Droit d'auteur et de reproduction
Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
La reproduction, par n'importe quel moyen et à n'importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus des blogs hébergés par le CRDP de l'académie de Versailles est soumise à l'accord préalable de leurs auteurs.
En cas de doute sur l'identité des détenteurs, une demande d'information peut être adressée au CRDP de l'académie de Versailles, 2 rue Pierre Bourdan - 78160 MARLY-LE-ROI, 01 39 45 78 49
Toute copie partielle ou totale de ce site et des blogs hébergés est soumise à autorisation.
Liens vers d'autres sites
Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n'engagent en aucun cas le CRDP de l'académie de Versailles quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources sur le sujet consulté.
La création de liens vers http://blog.education-securite-routiere.fr/
La mise en place de liens hypertextes pointant vers les blogs hébergés est autorisée, sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
- que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
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